L’ADEB, Assucopie et Copiebel rappellent l’importance de respecter le droit d’auteur dans l’utilisation des manuels scolaires et des ressources pédagogiques.
Derrière chaque manuel, chaque exercice et chaque ressource pédagogique se trouvent le travail d’auteurs, d’illustrateurs et d’éditeurs. Le respect du droit d’auteur est essentiel pour permettre à chacun de continuer à créer et à proposer des outils de qualité aux élèves et aux enseignants.
La loi belge autorise, dans le cadre de l’enseignement, certaines reproductions de courts extraits, notamment lorsqu’ils servent à illustrer un cours. Ces reproductions doivent s’accompagner de la mention de la source et du nom de l’auteur. En revanche, photocopier ou scanner un chapitre entier ou une partie importante d’un manuel, partager des scans ou des photos avec une classe ou mettre des extraits de manuels en ligne sur des plateformes de partage dépassent le cadre légal.
Trois règles simples à retenir :
- Un court extrait pour illustrer, pas un chapitre entier.
- Toujours citer la source et le nom de l’auteur.
- Ne pas remplacer l’achat ou l’utilisation du manuel par des reproductions.
Des alternatives existent : ressources numériques proposées par les éditeurs, manuels scolaires, courts extraits autorisés ou encore ressources libres de droits.
Faisons le choix de respecter celles et ceux qui créent les outils pédagogiques utilisés chaque jour dans les classes.
« Copier illégalement, c'est effacer l'auteur »
